Ripple (XRP) vs SEC : La juge torpille tout espoir de règlement à l’amiable – l’affaire repart en guerre

Le feuilleton juridique Ripple-SEC prend un tour dramatique. Une juge fédérale vient de balayer d’un revers de main toute possibilité de compromis – préférant un combat judiciaire long et coûteux. Pourquoi ? Parce que Wall Street adore les procédures interminables qui font chuter les cours… avant de les faire remonter.

Les enjeux :

- Clarification juridique : La décision pourrait créer un précédent pour toutes les crypto-monnaies.

- Impact marché : XRP a déjà perdu 8% en 24h sur cette annonce.

- Stratégie SEC : L’agence joue son crédit dans cette bataille hautement politique.

Dernier acte : Les avocats de Ripple ont 14 jours pour proposer un nouveau calendrier. La SEC, elle, compte bien faire traîner les choses – comme d’habitude avec ces bureaucrates qui confondent régulation et étouffement.

Ripple (XRP) et la SEC reprennent leur bras de fer malgré elles

En mars dernier, nous revenions sur un accord trouvé, censé entériner le conflit initié le 22 décembre 2020 entre les 2 parties.

Pour rappel, la juge Analisa Torres avait condamné Ripple à payer une amende civile de très exactement 125 035 150 dollars, au regard des irrégularités vis-à-vis de la loi sur les valeurs mobilières, concernant la vente primaire de son token XRP.

Non satisfaite de ce jugement, la SEC, qui avait demandé 2 milliards de dollars de pénalité à l’origine, avait alors fait appel, déclenchant un contre-appel de Ripple dans la foulée.

Cela nous emmène ensuite à la résolution du 25 mars dernier, lorsque les 2 parties ont conviennu d’abandonner le combat sur une poignée de main à 50 millions de dollars payés par Ripple.

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Toutefois, c’était sans compter sur cette même juge, Analisa Torres, qui a déclaré jeudi que cela ne pouvait en être de la sorte. Elle explique que :

La Cour respecte la liberté des parties de résoudre leurs différends à l’amiable. Il est également vrai que la SEC, comme tout autre organisme chargé de l’application de la loi, a le pouvoir discrétionnaire de changer de cap après l’engagement d’une action en justice. Mais les parties n’ont pas le pouvoir de convenir de ne pas être liées par le jugement définitif d’un tribunal selon lequel une partie a violé une loi du Congrès de telle manière qu’une injonction permanente et une sanction civile étaient nécessaires pour empêcher cette partie de violer à nouveau la loi.

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En d’autres termes, Ripple doit maintenant accepter de payer la somme restante due sur les 125 millions de dollars, ou bien maintenir son appel contre la SEC, comme l’explique Stuart Alderoty, le directeur juridique de l’entreprise :

La balle est donc de nouveau dans notre camp. La Cour nous a donné deux options : rejeter notre appel contestant la conclusion relative aux ventes institutionnelles historiques, ou poursuivre l’appel. Restez à l’écoute. Quoi qu’il en soit, le statut juridique du XRP, qui n’est pas une valeur mobilière, reste inchangé.

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Ce qui est intéressant ici, c’est que nous voyons qu’une fois le processus judiciaire entamé, il n’est pas toujours possible de revenir en arrière. Cela suggère que d’autres affaires pourraient alors ressortir des cartons,, et que plusieurs décisions de justice avaient déjà été rendues.

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Source : X

 

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Vincent Maire

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