Crypto : Le CLARITY Act franchit une étape majeure à la Chambre – Un tournant pour la régulation ?
Le paysage crypto vient de vivre un moment clé. Le CLARITY Act a passé un cap décisif à la Chambre des représentants, ouvrant la voie à une régulation plus claire – enfin, peut-être.
### Une avancée inattendue
Contre toute attente, le projet de loi sur la transparence des actifs numériques a survécu aux débats houleux. Les lobbyistes de Wall Street grattent déjà leurs stylos pour trouver les failles.
### Ce que ça change vraiment
En théorie ? Plus de protection pour les investisseurs. En pratique ? Un nouveau terrain de jeu pour les avocats spécialisés. La SEC va devoir revoir sa copie – ou préparer ses contreattaques.
Le secteur respire un peu, mais retient son souffle : les sénateurs adorent jouer les trouble-fêtes. À suivre de près, entre deux fluctuations à 20%.
Le CLARITY Act redéfinit la régulation de la crypto
Lea donc été approuvé par le House Committee on Financial Services par 32 voix contre 19 et par le House Agriculture Committee par 47 voix contre 6. Le texte va maintenant se diriger vers la Chambre des représentants pour être soumis à un vote global.
Pour rappel, ce texte de loi vise essentiellement à transférer la responsabilité de la régulation des actifs numériques de la SEC à la CFTC qui serait plus à même de gérer ce secteur.
Cette décision a évidemment été saluée par les professionnels du secteur comme, président du Crypto Council for Innovation qui a fait la déclaration suivante :
Ji Kim, président du Crypto Council for Innovation – Source : Decrypt
Le texte de loi part à la Chambre des Représentants
Du côté des élus, c’est, président du House Financial Services Committee qui a pris la parole pour se féliciter de cette avancée :
French Hill, président du House Financial Services Committee – Source : DecryptMais tout le monde n’est pas du même avis et certains élus démocrates ont critiqué ce texte de loi qui pourrait selon euxet ouvrir des failles réglementaires.
On peut par exemple citer le représentantqui s’est inquiété de voir certaines entreprises se déclarer comme des projets de DeFi pour échapper à la régulation. Mais les républicains ont défendu le texte en affirmant que le statut réglementaire serait basé sur les fonctions d’une plateforme et non sur son étiquette.
Ledoit donc maintenant être soumis à un vote à la Chambre des représentants avant d’être envoyé au Sénat pour une nouvelle lecture. Si le texte est adopté par les deux chambres, il sera ensuite promulgué par
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