La SEC torpille les doutes : les NFT échappent enfin à la qualification de titres financiers

Enfin une clarification ! La SEC vient de trancher le débat brûlant autour des NFT. Non, ces jetons uniques ne seront pas traités comme des titres financiers—du moins pour l’instant.

Les puristes de la DeFi peuvent souffler : pas de KYC obligatoire ni de prospectus à 200 pages pour vendre votre singe pixelisé. Mais gare aux vendeurs de rêves qui y verraient un blanc-seing pour des promesses de rendements mirifiques—la finance traditionnelle a déjà le monopole de l’arnaque.

Les NFT ne sont pas des titres financiers selon la SEC

a donc expliqué que les NFT qui permettent aux artistes de percevoir dessur les reventes n’étaient pas qualifiés de titres financiers. Contrairement aux actions, les NFT sont des actifs programmables qui distribuent desaux développeurs ou aux artistes, un peu comme les plateformes de streaming rémunèrent les musiciens et les cinéastes :

Oscar Franklin Tan, directeur juridique d’Atlas Development Services, a cependant souligné que les commentaires de Mme Peirce avaient été largement mal compris. Il a donc bien précisé que lesqui versaient des redevances aux artistes n’étaient pas considérés comme des, une vue qui est juridiquement correcte, mais qui a été mal interprétée par certains médias :

Pour lui, il est important de rappeler que lasur lesn’a rien à voir avec celle sur le, ni sur celle concernant la.

OpenSea demande une clarification indispensable

, la plus grande place de marché du secteur, a d’ailleurs récemment demandé à lade clarifier sa position sur les. Dans une lettre adressée à Hester Peirce, les avocats d’OpenSea ont ainsi soutenu que les places de marché NFT devaient être exclues de la surveillance des exchanges, au sens des lois fédérales sur les valeurs mobilières.

Cette lettre fait suite à la conclusion de l’enquête de la SEC sur OpenSea, qui a été considérée comme une victoire pour l’industrie. Les avocats d’ont fait valoir que lesde ces jetons non fongibles n’exécutaient pas de transactions, mais n’agissaient qu’en tant qu’intermédiaires. Ils ont donc exhorté laà déclarer clairement que les places de marché NFT comme OpenSea

La déclaration de Mme Peirce et la demande d’OpenSea marquent une étape importante dans la régulation des NFT. Alors que la SEC continue d’explorer le statut juridique des actifs numériques, les acteurs de l’industrie espèrent une clarification qui permettra de

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