La SEC sous Paul Atkins prépare une régulation crypto plus intelligente – enfin ?

L’ancien commissaire de la SEC Paul Atkins pousse pour une refonte des règles crypto. Objectif : remplacer la régulation actuelle - souvent qualifiée de « boîte à outils juridique médiévale » - par un cadre plus adapté aux réalités technologiques.

Atkins critique l’approche actuelle de la SEC : « On régule des protocoles décentralisés comme si c’était des actions de la Pennsylvanie des années 1920 ». Sa proposition ? Un système basé sur les preuves plutôt que sur des catégories juridiques obsolètes.

Le timing est parfait - comme toujours quand les régulateurs réalisent soudain qu’ils sont à la traîne après une décennie d’innovation. Mais qui sait, peut-être que cette fois, Wall Street et la DeFi pourront enfin parler le même langage... ou du moins éviter un krach régulatoire.

Paul Atkins veut mettre en place des « règles rationnelles » pour la crypto US

Lors d’une réunion publique de la crypto task force de la Securities and Exchange Commission,a déclaré qu’il voulait établir despour les actifs numériques et que cela serait une priorité de son mandat. Voici ce qu’il a exactement déclaré :

Il a ensuite précisé que la SEC allait mettre en place despour les distributions de jetons qui sont considérés comme deset qu’elle allait également se pencher sur la question desà ces règles. Enfin, le président a déclaré qu’il allait réfléchir à la possibilité de permettre auxenregistrés auprès de la SEC de faciliter la négociation de jetons qui ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières, comme par exemple bitcoin ou Ethereum.

Mais au-delà de ces annonces, c’estqui a été remarqué par les observateurs. En effet,a clairement changé de registre par rapport à son prédécesseur et il semble vouloir apaiser les relations avec l’industrie crypto.

Le nouveau président de la SEC change de ton par rapport à Gary Gensler

Alors queavait adopté une attitude trèsenvers les entreprises crypto, multipliant les poursuites judiciaires et les déclarations agressives,semble vouloir adopter une approche pluset plus pragmatique. Il a notamment déclaré qu’il voulait travailler avec les acteurs du secteur pour trouver des solutions adaptées à leurs besoins et à leurs spécificités. Il a aussi affirmé qu’il voulait éviter de créer trop de confusion ou d’incertitude réglementaire qui pourraitou nuire aux investisseurs.

Ce changement de ton a été salué par les professionnels du secteur qui espèrent que la SEC va enfin reconnaîtreetdes actifs numériques et qu’elle va cesser de les considérer comme des valeurs mobilières par défaut. Ils espèrent aussi que la SEC vaqui sont trop contraignantes ou trop coûteuses pour les entreprises crypto, notamment en matière de divulgation d’informations ou d’enregistrement.

Le nouveau président de la SEC semble donc vouloir tenir ses promesses de campagne et mettre en place un cadre réglementaire plus favorable aux actifs numériques. Reste à savoir si cela suffira à convaincre les acteurs du secteur qui ont été échaudés par des années de répression et de méfiance de la part du régulateur américain. Mais en tout cas, le discours de Paul Atkins marque un tournant dans la politique de la SEC et laisse entrevoir un avenir plus serein pour la crypto aux États-Unis…

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