La MAS serre la vis sur les acteurs crypto : nouvelles sanctions en vue

L’autorité monétaire de Singapour durcit le ton. Les entreprises crypto évoluant dans la zone grise réglementaire doivent s’attendre à un coup de semonce.

Après des mois de tolérance relative, la Monetary Authority of Singapore (MAS) passe à l’offensive. Les plateformes qui jouent avec les limites du Payment Services Act vont devoir choisir : se conformer ou risquer l’exclusion.

Un avertissement qui tombe mal pour l’écosystème local, déjà secoué par les récentes faillites en cascade. Mais la MAS semble décidée à nettoyer les écuries cryptos - quitte à sacrifier quelques licornes sur l’autel de la stabilité financière.

Comme toujours, la régulation suit la crise à distance. Les investisseurs, eux, continuent de danser entre les gouttes - jusqu’à la prochaine correction.

La banque centrale durcit le ton contre les entreprises crypto

Dans le cadre d’un rapport du MAS de Singapour (Monetary Authority of Singapore) qui fut publié le 30 mai dernier, le ton est durci à l’encontre de l’écosystème crypto. En effet, il est demandé aux entreprises locales opérant dans le secteur, et n’ayant pas la licence DTSP, d’

Ce rapportdans un contexte de réglementation des prestataires de services d’actifs numériques (Digital Token Service Providers – DTSP). L’objectif est plutôt clair : rechercher l’équilibre entre l’innovation et la régulation. Selon le rapport :

Le MAS restedans les services financiers tout en garantissant que les risques associés aux actifs numériques sont gérés de manière efficace pour protéger les consommateurs et préserver la stabilité financière.

Les acteurs non autorisés qui ne réorientent pas leurs activités risquerontet une potentielle peine de prison allant jusqu’à trois ans.

Singapore’s MAS has mandated that all local crypto firms without a DTSP license must stop serving overseas clients by June 30, 2025, with no transitional period allowed. Non-compliance will lead to penalties.https://t.co/wnQc0pMDqq

Des externalités négatives face à l’excès de régulation ?

Notons que la requête du DTSPpuisqu’elle vise à accélérer son combat réglementaire face aux risques en matière de blanchiment d’argent et financement du terrorisme (LCB-FT-). Le risque est l’installation d’activités non régulées à l’échelle internationale. Le MAS ne souhaite pas que cela se produise sur le territoire national.

Au regard de la Financial Services and Markets Act 2022 (FSM Act), lesNous retrouvons de nombreuses des exigences telles que :

• L’incorporation d’un siège sur le territoire.
• Un capital de base de 250K SGD (Dollar de Singapour).
• Des exigences élevées en matière de cybersécurité.
• Une cartographie du modèle d’affaire.
• Un processus de compliance particulièrement lourd.

Bien que ce ne soit pas exhaustif, cela pourraitqui proposent des services financiers. Effectivement, sans un capital de départ majeur et le respect des conditions du FSM Act, il n’y aura pas de DTSP et, en conséquent, l’impossibilité de fournir des services à l’étranger.

Cela amène Singapour àde potentielles ingérences extérieures, au détriment de la concurrence et de l’innovation.

Singapour : un positionnement en tant que hub financier de la crypto

Malgré le durcissement de TON de la part du MAS, Singapour reste tout de même un territoire pro-crypto. Cela place actuellement le pays au cœur de l’adoption sur le continent asiatique. Un rapport de Triple-A démontre le taux d’adoption des actifs numériques. Singapour se place à l’avant-garde à hauteur de

Malgréde la banque centrale, l’innovation est clairement encouragée. Cela se constate par l’approbation de projets pilotes comme le fonds de détail tokenisé de Franklin Templeton, une fiscalité avantageuse en ne taxant pas les gains sur les cryptomonnaies et l’installation de plus de 1 000 entreprises du secteur sur le territoire national en 2024.

Il conviendra desur les entreprises qui ne détiennent pas la licence DTSP. D’autres pays tels que le Vietnam et Hong-Kong pourraient aspirer une partie des capitaux si le changement du siège social devient bien trop avantageux.

Source : Rapport du Monetary Authority of Singapor

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