L’Europe s’attaque (encore) aux stablecoins : Le grand bras de fer réglementaire

Bruxelles remet le couvert dans sa croisade contre les monnaies stables.

La régulation frappe à nouveau

Les autorités européennes affûtent leurs armes juridiques pour encadrer davantage les stablecoins - ces cryptomonnaies adossées à des actifs traditionnels qui représentent désormais plus de 130 milliards de dollars de capitalisation marché.

Un paysage en mutation rapide

Tandis que les législateurs tentent de colmater les brèches, les émetteurs de stablecoins déploient des stratégies toujours plus innovantes pour naviguer dans ce nouveau cadre réglementaire. Les géants comme Tether et USD Coin se préparent déjà aux prochaines exigences de transparence.

Entre innovation et contrôle

Le paradoxe est criant : d'un côté, les régulateurs veulent protéger les investisseurs, de l'autre, ils risquent d'étouffer l'innovation dans un secteur qui représente l'avenir de la finance - quand on voit comment les banques traditionnelles gèrent l'inflation, on comprend pourquoi les stablecoins existent.

L'Europe déterminée à marquer son territoire dans la finance digitale, quitte à froisser quelques plumes sur son passage.

Le CERS s’en prend de nouveau aux stablecoins multi-issuance

Lundi, le Comité européen du risque systémique (CERS) a publié un nouveau rapport sur les cryptomonnaies, s’attaquant en particulier au sujet des stablecoins.

Plus tôt ce mois-ci, François Villeroy de Galhau, le gouverneur de la Banque de France, cherchait à encourager l’adoption des stablecoins adossés à l’euro, tout en appelant en même temps à plus de régulation. Nous soulignions alors ce manque de congruence, alors même que les stablecoins euros pèsent à peine 0,18 % du marché.

De son côté, fin septembre, le CERS recommandait l’interdiction des stablecoins dits « multi-issuance ». En bref, un stablecoin multi-issuance est un stablecoin pouvant être émis par plusieurs entités, notamment basées dans différentes juridictions.

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Cette fois encore, le CERS a renouvelé ses mises en garde, rappelant au passage que cette catégorie de stablecoin n’était pas couverte par le règlement MiCA :

Ce modèle économique présente des vulnérabilités inhérentes et engendre des risques pour la stabilité financière de l’UE. Premièrement, une ruée pourrait inciter les détenteurs à racheter leurs titres auprès de l’émetteur européen. Cela mettrait à rude épreuve ses réserves, retarderait les rachats et amplifierait les paniques bancaires au sein de l’Union. Deuxièmement, les restrictions imposées par les autorités de pays tiers sur le transfert de réserves entre juridictions pourraient exacerber ces risques en période de tensions.

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De manière plus large, le CERS s’intéresse également aux services crypto proposés par des groupes implantés dans plusieurs juridictions, ce qui pourrait causer des problèmes de supervision :

Ces groupes peuvent opérer avec des structures d’entreprise opaques et se livrer à des arbitrages réglementaires transfrontaliers. Cela peut poser des défis pour une supervision efficace, en particulier lorsque les groupes sont basés hors de l’UE. Le rapport préconise donc des mécanismes formels de coopération en matière de supervision et des exigences de reporting au niveau du groupe.

👉 Sur le même sujet — MiCA 2.0 ? L’Europe veut centraliser la régulation crypto sous l’autorité de l’ESMA

Alors que les cryptos se démocratisent de plus en plus, en particulier les stablecoins qui occupent une place de plus en plus importante, de telles interventions des autorités de régulation pourraient constituer les prémices d’un règlement MiCA 2.0. Dans ce contexte, il s’agira donc de rester attentif aux discussions à venir, afin de mettre en lumière les points qui pourraient rendre l’Europe plus attractive, ou au contraire, brider l’innovation.

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Source : CERS

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Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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