La réunion à huis clos de la SEC marque-t-elle la fin du procès XRP ? La juge Torres se retire

L'affaire Ripple contre la SEC a suscité de nouvelles spéculations après la réunion à huis clos de la SEC hier. Des publications sur X ont suggéré que l'agence pourrait bientôt abandonner son appel. Un post largement partagé affirmait qu'il pourrait être retiré dès aujourd'hui.

Il y avait également une confusion quant au fait que l'affaire repose toujours devant le tribunal et que seule la juge Torres peut finaliser un règlement. Cependant, l'ancien avocat de la SEC, Marc Fagel, est intervenu pour clarifier que la juge Torres n'a plus aucun rôle dans l'affaire.

La juge Torres n'a plus aucun rôle dans l'affaire.

L'expert juridique a expliqué qu'actuellement, rien n'est en attente devant la juge Torres. Elle a déjà statué sur l'affaire, concluant que Ripple avait violé la loi sur les valeurs mobilières. Elle avait également infligé une amende de 125 millions de dollars et interdit à l'entreprise de commettre de futures violations.

Non. Les parties peuvent abandonner leurs appels, auquel cas son ordonnance contre Ripple prend effet. La juge Torres n'a plus aucun rôle dans cette affaire.

Sa décision étant rendue, la balle est maintenant dans le camp de la SEC et de Ripple pour poursuivre ou renoncer à leurs appels. « Les parties peuvent abandonner leurs appels, auquel cas son ordonnance contre Ripple prend effet. La juge Torres n'a plus aucun rôle dans cette affaire », a-t-il déclaré.

Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, avait récemment annoncé l'intention de l'entreprise d'abandonner l'appel. Cependant, Fagel avait noté qu'aucune demande officielle n'avait encore été déposée. Mais il s'attend à ce que les deux parties déposent définitivement des demandes de renonciation à leurs appels.

Pas de calendrier défini pour l'instant

Il y avait des attentes que la récente réunion à huis clos de la SEC du 3 juillet pourrait apporter des mises à jour dans l'affaire. Cependant, Fagel explique que c'était très improbable car la réunion faisait partie du programme hebdomadaire régulier de la SEC, et l'ordre du jour avait probablement été fixé avant la récente décision du tribunal.

Selon Fagel, bien que le processus d'appel puisse prendre des semaines ou beaucoup plus longtemps, une résolution plus rapide pourrait également survenir. Comme la SEC a déjà voté une fois pour rejeter, le processus pourrait être accéléré, même si de telles approbations prennent généralement du temps. Il n'y a pas de « délai fixe », a-t-il déclaré.

Traduit par B1tzNbyte