Exclusif : Ripple contre-attaque, une nouvelle manœuvre juridique pourrait mettre fin à son procès avec la SEC

Dans la dernière mise à jour concernant le bras de fer juridique entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, Ripple a déposé une nouvelle lettre en soutien à une requête conjointe demandant au tribunal une décision indicative.

Ce dépôt intervient alors que les deux parties – Ripple et la SEC – ont demandé à la Cour du Second Circuit de maintenir la suspension du processus d''appel en cours. La SEC a été invitée à fournir une mise à jour d''ici le 15 août 2025.

Dans sa lettre adressée à la juge Analisa Torres, Ripple a expliqué qu''aucune des parties ne demande au tribunal de modifier sa décision antérieure sur le jugement sommaire, qui reste valable et importante pour les futurs cas. Ripple a également précisé que la suppression de l''injonction « respecter la loi » ne changerait pas son obligation de se conformer aux lois sur les valeurs mobilières. La société a souligné que, comme toute autre entreprise, elle doit toujours respecter les réglementations légales, qu''une ordonnance judiciaire existe ou non.

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Ripple a en outre expliqué qu''un règlement à l''amiable du litige, avec des compromis tels qu''une pénalité réduite, permettrait d''éviter les risques liés à un appel prolongé. Cela mettrait également fin à une affaire qui dure depuis des années et mobilise d''importantes ressources judiciaires.

Il est intéressant de noter que Ripple a souligné que la SEC modifie son approche en matière de régulation des actifs numériques. L''agence a récemment abandonné d''autres affaires liées à la crypto et créé un nouveau groupe de travail dédié aux cryptomonnaies, visant à établir des règles claires et équitables pour le secteur. Ripple a activement participé à ce processus en assistant à des réunions et en partageant ses retours.

En tant que l''une des premières entreprises crypto ciblées par la SEC, l''affaire Ripple est devenue l''une des plus suivies dans l''industrie. La société demande désormais au tribunal de reconnaître l''accord négocié, ce qui soulagerait les tribunaux tout en maintenant Ripple responsable.

Traduit par V0rt3x