La SEC et Ripple demandent au tribunal de suspendre les appels avant une décision clé indicative

La raison du retard est qu''ils attendent la décision du tribunal sur leur demande mise à jour pour un avis indicatif. Le dépôt est le dernier d''une série de développements juridiques dans le long feuilleton SEC contre Ripple.

Ripple vs SEC : Les appels en suspens dans l''attente d''une décision clé du tribunal

Les documents judiciaires ont montré que la demande de suspension des appels a été déposée le 16 juin. Cela intervient après que les deux parties ont déposé une requête auprès du tribunal de district de Manhattan pour lever l''injonction.

La motion, soumise le 12 juin, traite d''un rejet antérieur par la juge de district Analisa Torres. Ce rejet invoquait des lacunes procédurales en vertu de la Règle 60(b) des Règles fédérales de procédure civile.

Cette règle exige des « circonstances exceptionnelles » pour modifier un jugement final. Notamment, le dépôt mis à jour affirme désormais de telles circonstances.

Pour l''instant, la motion reste en attente devant la juge Torres. L''avocat Fred Rispoli a précédemment révélé qu''une décision de la juge pourrait probablement intervenir avant la fin de la semaine prochaine.

« Compte tenu de ce qui précède, les parties sont d''accord pour que ce tribunal continue de suspendre les appels. », indique le document.

Le résultat pourrait avoir des implications substantielles. Un échec à obtenir un avis indicatif SIGNIFIE que Ripple devra attendre jusqu''en 2026 pour une autre opportunité de demander un rejet.

Par ailleurs, la SEC a également proposé de déposer un autre rapport d''étape d''ici le 15 août 2025, pour informer le tribunal de tout développement ultérieur dans le processus de règlement.

Alors que la bataille juridique se poursuit, sa résolution pourrait sortir le xrp de son flou juridique actuel. Les observateurs du marché pensent également que cela pourrait déclencher un rallye pour l''altcoin. BeInCrypto a précédemment rapporté les difficultés du XRP à gagner du malgré des catalyseurs haussiers.

Selon les dernières données, le XRP a perdu 5,1 % de sa valeur au cours du dernier mois. Cependant, le procès n''est pas le seul facteur en cause. Les conditions macroéconomiques plus larges ont également pesé lourdement sur le marché.

Malgré cela, une modeste reprise a été observée au cours de la dernière journée. Les données de BeInCrypto ont montré que le XRP a AUGMENTÉ de 2,8 %, s''échangeant à 2,2 $ au moment de la rédaction.

Traduit par T3chN1nja