La SEC et Ripple déposent une nouvelle demande pour annuler la décision sur les titres

Cependant, les commentateurs juridiques ont qualifié cet effort de "rare échec" de l''équipe juridique de Ripple et ne pensent pas que cela fonctionnera. Si le tribunal refuse à nouveau, l''entreprise devra peut-être accepter son interdiction de vendre des titres pour le moment, du moins aux investisseurs particuliers.

Ripple et la SEC : la saga continue

L''affaire SEC contre Ripple, une action en justice emblématique de l''ère Gensler, traîne en longueur depuis un certain temps. Bien que la Commission ait abandonné son procès en mars, les détails restants ont maintenu les deux parties devant les tribunaux.

Aujourd''hui, elles sont revenues devant la juge Torres, tentant une fois de plus de régler les derniers différends.

NOUVEAU : La @SECGov et @Ripple ont conjointement demandé à un tribunal de district de Manhattan de lever l''injonction dans leur affaire en cours et de libérer la pénalité civile de 125 millions de dollars détenue sous séquestre. Elles proposent que 50 millions de dollars soient versés à la SEC, le reste des fonds étant restitué… pic.twitter.com/UopQuQNG5q

La juge Torres a rejeté la dernière demande conjointe de Ripple et de la SEC en mai, obligeant les deux parties à se dépêcher pour respecter la date limite du 16 juin.

Leur accord proposé cite quelques "circonstances exceptionnelles", comme le revirement total de la SEC sur la politique crypto, comme justification suffisante pour modifier une décision antérieure.

La question est de savoir si la SEC devrait interdire à Ripple de vendre des titres sous Gary Gensler. En clair, la Commission actuelle souhaiterait annuler cette décision. Des frais importants sont également en jeu, mais ils constituent une préoccupation secondaire.

Néanmoins, Fred Rispoli, un avocat spécialisé dans les affaires cryptographiques, a exprimé son scepticisme face à cette démarche, qualifiant la proposition de bâclée :

"Je n''aime pas cette demande car il était évident, d''après la dernière décision de la juge Torres, qu''elle était en colère. J''avais recommandé une motion longue et détaillée expliquant les échecs de la SEC dans la régulation crypto (avec des déclarations de commissaires) et des excuses de Ripple pour ce qui lui a été reproché. Au lieu de cela, nous avons obtenu un paragraphe sur les autres rejets de la SEC et une mention dérisoire de la Task Force Crypto de la SEC. Ouf," a déclaré Rispoli.

Les experts juridiques sur les réseaux sociaux pensent que cette demande n''apporte pas de changements substantiels dans les citations juridiques par rapport à la dernière tentative, et ils estiment que Torres la rejettera également.

Cependant, très probablement, la juge Torres a des bases juridiques pour reconnaître la nouvelle orientation de la SEC et accepter cette motion pour rejeter le procès.

Ainsi, le 16 juin reste la date clé. Si cette motion ne persuade pas la juge, Ripple devra attendre 2026 pour une nouvelle chance d''annulation.

À un certain moment, même si les deux institutions souhaitent autoriser les ventes de titres non institutionnels, le choix pourrait leur échapper. Ripple pourrait devoir commencer à se préparer sérieusement à un avenir où il ne pourra pas annuler cette décision, point final.

Traduit par PhantomByte7