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XRP contre SEC : Un expert juridique affirme que Ripple retarde le procès

XRP contre SEC : Un expert juridique affirme que Ripple retarde le procès

DarkMatterX
Heure de publication:
2025-06-20 06:02:20
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XRP Lawsuit End When? Expert Says SEC Dropped Appeal, 60-Day Delay Could Follow Ripple

L'affaire Ripple contre la SEC maintient la communauté crypto en haleine ces derniers temps. Les partisans frustrés de XRP accusent la SEC d'être à l'origine des retards. Cependant, un expert juridique a apporté des clarifications importantes sur le dossier.

Qui est à l'origine du retard ?

Selon l'avocat Bill Morgan, c'est en réalité Ripple qui provoque le retard. Dans un récent post, l'expert a expliqué que Ripple souhaite que le tribunal lève l'injonction limitant ses ventes de XRP. Étonnamment, la SEC coopère et facilite même le processus.

« Faux. Ripple est la source du retard. Elle veut que l'injonction soit levée. Plutôt que de causer le retard, la SEC fait tout son possible pour aider Ripple à obtenir la levée de l'injonction. Ripple et la SEC auraient trouvé un accord il y a des mois si Ripple n'avait pas insisté pour faire lever… » https://t.co/1YPRgxes0n

— bill morgan (@Belisarius2020) 18 juin 2025

Alors que beaucoup s'attendaient à un règlement rapide il y a plusieurs mois, l'affaire traîne en longueur car Ripple se concentre d'abord sur la levée de ces restrictions.

Un utilisateur a demandé à Morgan si la levée de l'injonction était nécessaire pour que Ripple puisse AVANCER. Morgan a répondu : « Ripple en a besoin, pas les investisseurs en xrp », précisant que cette démarche profite surtout à la capacité de Ripple de vendre du XRP aux institutions.

Une autre question a été soulevée : Le juge peut-il lever l'injonction tout en maintenant l'amende ? L'avocat a confirmé que le juge en a l'autorité.

La décision du juge arrivera-t-elle plus tôt ?

La communauté s'agace des retards incessants dans l'affaire Ripple contre la SEC. La prochaine mise à jour est prévue pour le 15 août 2025. Mais l'ancien responsable de la SEC, Marc Fagel, a précisé que cette date n'est pas une échéance et que l'affaire n'est pas retardée jusque-là. Il a expliqué que le juge pourrait statuer sur la motion en attente à tout moment, que ce soit dans quelques heures, jours ou semaines.

« L'affaire de la SEC N'EST PAS retardée jusqu'au 15 août. Le juge du tribunal de district peut rendre une décision sur la motion en quelques heures, jours ou semaines (voire des mois ou des années, mais cela n'arrivera évidemment pas). »

— Marc Fagel (@Marc_Fagel) 18 juin 2025

Dans un précédent tweet, Fagel a également rappelé que la juge Torres avait déjà statué contre Ripple l'année dernière, imposant une amende de 125 millions de dollars et une injonction permanente. L'affaire se poursuit uniquement parce que Ripple et la SEC ont fait appel et cherchent maintenant des modifications, ce qui relève de leur responsabilité et non de celle du juge.

Selon Morgan, une décision pourrait arriver plus tôt. Tout retard supplémentaire pourrait déclencher de nouveaux appels et ralentir les négociations de règlement.

Les deux parties ont signé l'accord, suspendu leurs appels et déposé les motions nécessaires. Tout dépend désormais de la juge Torres, qui doit rendre sa décision. Une fois approuvée, Ripple paiera une amende de 50 millions de dollars, l'injonction sera levée et les deux appels seront abandonnés.

Traduit par DarkMatterX

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