DEX et wallets : les développeurs bientôt à l’abri des poursuites ?

La pression régulatoire sur les développeurs de DEX et wallets pourrait enfin se relâcher. Une nouvelle ère pour la DeFi ?

Les acteurs du secteur respirent un peu : les juridictions commencent à clarifier leur position. Fini le flou artistique qui transformait chaque ligne de code en potentiel casse-tête légal.

Mais attention, Wall Street surveille toujours – prête à sortir le chéquier si jamais la crypto devenait trop démocratique.

La bataille réglementaire entre la SEC et l’écosystème crypto entre dans une nouvelle phase. Deux figures majeures du secteur, le fonds d’investissement a16z et le groupe de défense DeFi Education Fund, ont adressé une lettre commune à la SEC.

Ils y appellent à la mise en place

Un refuge juridique pour les développeurs cryptos

Dans leur lettre, a16z et le DeFi Education Fund suggèrent que certaines applications blockchain comme ,oubénéficient d’un “safe harbor”. Autrement dit, ces apps ne seraient pas soumises à la régulation des courtiers, à condition de respecter une série de critères.

Ainsi, pour bénéficier de cette protection, une application devra :

• Être non-custodiale, c’est-à-dire ne jamais contrôler les fonds des utilisateurs ;
• Éviter de fournir des conseils en investissement ou d’exécuter automatiquement des ordres sans l’accord de l’utilisateur ;
• S’interfacer uniquement avec des protocoles déjà décentralisés ou prouver qu’elle poursuit activement cet objectif.

Ce dernier point marque un tournant. Jusqu’ici, la SEC considérait que tout contrôle centralisé sur une application impliquait un risque. Désormais, les auteurs du texte plaident pour plus de nuance. En effet, ils veulent qu’, tant qu’il agit de bonne foi.

Par conséquent, si ces propositions sont adoptées, des acteurs comme uniswap ou Coinbase Wallet pourraient, même s’ils exercent encore une part de contrôle sur leurs interfaces.

Un appel à la modernisation du cadre réglementaire

Cette prise de position intervient alors que la SEC, sous l’impulsion de son président Paul Atkins, a lancé un nouveau chantier baptisé “Project Crypto“. Ce programme ambitionne de, afin de favoriser l’innovation tout en assurant la protection des investisseurs.

Pour a16z et le DeFi Education Fund, il s’agit de ne pas freiner l’innovation par une lecture trop rigide de textes vieux de près de 90 ans. En effet, la définition actuelle de “broker” issue du Securities Exchange Act de 1934 d’aujourd’hui.