La SEC continue son offensive dans le cadre de son procès en appel face à Ripple (XRP)
La Securities and Exchange Commission ne veut pas lâcher l'affaire
Dans un document déposé par la Securities and Exchange Commission (SEC) auprès du tribunal du district sud de New-York,.
La SEC juge que le tribunal s'est trompé en affirmant, la loi américaine sur les valeurs mobilières sur laquelle s'appuie régulièrement l'autorité de régulation.
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C'est pourquoi la SEC a sollicité la cour d'appel américaine du 2e circuit début octobre, en affirmant que les investisseurs ne savaient pas à qui ils avaient affaire lorsqu'ils se sont procuré leurs XRP :
Le tribunal de district a estimé que les investisseurs institutionnels, car Ripple affirmait que ses efforts augmenteraient le prix du XRP. Toutefois, il a estimé à tort que les investisseurs particuliers n'avaient pas la même attente parce qu'ils achetaient des XRP par l'intermédiaire de plateformes de trading de cryptomonnaies.
La SEC a poursuivi, indiquant à ses yeux, Ripple avait tentépar ce type de transactions ou via des déclarations publiques afin de faire grimper le prix du token. « Les déclarations sur le site Web de Ripple et sur les plateformes de réseaux sociaux et dans les reportages, par exemple, étaient également accessibles aux investisseurs particuliers et institutionnels », a précisé la SEC.
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C'est en 2020 que la SEC décidait d'intenter une action en justice contre Ripple, l'accusant.
Dans le cadre de cette affaire, l'autorité de régulation a connu. Dans un premier temps, la juge Analisa Torres avait. Puis, bien qu'elle ait décidé d'infliger une amende de 125 millions de dollars à Ripple, ce montant restait bien loin des 2 milliards de dollars souhaités par la SEC.
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L'agence ayant fait appel de cette décision, Ripple a décidé de ne pas se laisser faire. C'est pourquoi elle a déposé, afin de court-circuiter la procédure d'appel entreprise par la SEC.
Sur X, Stuart Alderoty, le directeur juridique de la société crypto, s'est exprimé autour des arguments utilisés par l'agence pour espérer remporter son appel. « Comme prévu, le mémoire d'appel de la SEC est une reprise d'arguments déjà échoués -» a-t-il déclaré. Enfin, pour Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, les tentatives de la SEC constituent.
One definition of insanity....
Doing the same thing over and over and expecting different results. Gensler's SEC really took this to heart. https://t.co/giV8GiW6qV
— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) January 16, 2025
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Zacharie Tazrout
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