Staking échappe à la SEC : Pas besoin d’enregistrement, selon le régulateur

Enfin une décision qui fait sens. La SEC admet que le staking de crypto-monnaies ne nécessite pas d’enregistrement—une victoire pour les investisseurs fatigués des barrières bureaucratiques.

Les plateformes de staking respirent : fini les paperasses inutiles. Le régulateur américain lâche du lest, mais gardez un œil sur les petits caractères—ils adorent revenir par la fenêtre après être sortis par la porte.

Une bouffée d’air pour l’écosystème crypto, même si certains à Wall Street doivent grincer des dents. Après tout, qui a besoin de transparence quand on peut avoir des frais opaques ?

La SEC adoube le staking crypto

La semaine dernière,. En effet, rappelons que sous la présidence de Gary Gensler, la pratique a souvent été au centre des débats, notamment avec des acteurs comme Coinbase se faisant poursuivre, au motif que le mécanisme relèverait d’une offre de titres, et nécessiterait par conséquent un enregistrement spécifique.

Au fil des ans, nous avons donc assisté à un double combat, les acteurs de l’écosystème crypto argumentant d’une part sur les raisons selon lesquelles leurs services de staking ne relevaient pas d’une security, et d’une autre, où ils réclamaient un chemin d’enregistrement clair lorsque cela était nécessaire.

Avant le changement de gouvernance en janvier dernier, de nombreuses questions sont restées sans réponse, alors que les poursuites contre des entreprises crypto se sont enchaînées, puis que bon nombre d’entre elles soient annulées au fil de ces derniers mois.

🔎 Quelles sont les meilleures plateformes pour faire du staking de cryptomonnaies ?

Dans une déclaration sur le staking, la division du financement des entreprises de la SEC est donc enfin venue apporter un point de vue clair permettant de régler la question :

La Division est d’avis que les « Activités de protocoles de staking » […] n’impliquent pas l’offre et la vente de titres au sens de l’article 2(a)(1) du Securities Act de 1933 ou de l’article 3(a)(10) du Securities Exchange Act de 1934. Par conséquent, la Division est d’avis que les participants aux activités de protocoles de staking n’ont pas besoin d’enregistrer  les transactions auprès de la Commission en vertu du Securities Act, ou ne relèvent pas de l’une des exemptions d’enregistrement du Securities Act en rapport avec ces activités […].

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Avant la citation susmentionnée,. Ici, précisons d’ailleurs que par staking, il est bel et bien question de l’acte de déposer une cryptomonnaie en garantie sur un validateur pour sécuriser une blockchain, et non des autres appellations « staking » résultant d’un abus de langage pour divers produits à rendements.

Alors que le fameux test de Howey a été utilisé à plusieurs reprises par les entreprises crypto pour défendre leur position, c’est également sur celui-ci que la SEC s’est appuyée pour développer ses propos,.

Pour rappel, le test de Howey nécessite que 4 piliers soient respectés pour qualifier un investissement de valeur mobilière :

• Demander un investissement en argent ;
• Permettre un éventuel profit ;
• Représenter un investissement dans une entreprise commune ;
• Voir sa performance liée aux actions d’autrui.

👉 Dans l’actualité également — Fin des poursuites contre Binance : la SEC demande l’abandon de l’affaire

Au-delà du signal positif que cela renvoie aux fournisseurs de solutions de staking, cela montre aussi le décalage qu’il peut y avoir dans les différentes interprétations de lois, en fonction du pouvoir politique en place.

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Source : SEC

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Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d’acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J’ai souvent l’opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l’industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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