La SEC entre dans l’ère crypto : Paul Atkins défend une régulation pro-innovation

L’ex-commissaire de la SEC brise le silence et assume son soutien aux actifs numériques.

Alors que le régulateur américain multiplie les poursuites contre les géants de la crypto, un ancien poids lourd de l’institution prend le contre-pied.

Atkins dénonce une approche répressive qui étouffe l’innovation—pendant que Wall Street continue de spéculer sur les mêmes produits toxiques, mais avec un vernis régulatoire.

La SEC change de discours sur les cryptos avec Paul Atkins

À l’occasion d’une table ronde sur la tokenisation,.

D’ailleurs, il insiste sur la portée de cette révolution technologique, en faisant un comparatif avec la musique, dont le support a largement évolué ces dernières décennies :

Ce mouvement de titres des systèmes hors chaîne vers les systèmes on-chain s’apparente à la transition des enregistrements audio, des disques vinyle aux cassettes, puis aux logiciels numériques il y a plusieurs décennies. La possibilité d’encoder facilement l’audio dans un format de fichier numérique, facilement transférable, modifiable et stockable, a ouvert la voie à une innovation considérable dans l’industrie musicale.

Par la suite, cela a conduit à une interopérabilité avec de nombreux appareils et applications, ouvrant la voie à de nouveaux produits tels que le streaming, ce qui a bénéficié « grandement aux consommateurs et à l’économie américaine », selon ses dires.

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Ainsi,et notamment les cas d’utilisation dans les marchés financiers. Sans surprise, il promet donc un tournant décisif dans l’approche réglementaire de la SEC concernant les cryptomonnaies, en comparaison de ce qu’a pu faire son prédécesseur :

C’est une nouvelle ère pour la SEC. L’élaboration des politiques ne résultera plus de mesures d’application ponctuelles. La Commission utilisera désormais ses pouvoirs réglementaires, interprétatifs et dérogatoires existants pour établir des normes adaptées aux acteurs du marché. L’approche de la Commission en matière d’application des règles reviendra à l’objectif initial du Congrès, qui est de contrôler les violations de ces obligations établies, notamment en matière de fraude et de manipulation.

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Le président de la SEC promet donc une réglementation claire, pour faire des États-Unis la « capitale mondiale des cryptomonnaies ».

Par exemple, il souhaite rationaliser le processus d’enregistrement pour les entreprises souhaitant émettre des crypto-actifs considérés comme des valeurs mobilières, à l’heure où la plupart des acteurs ont jusque-là évité ce chemin encore jugé trop complexe.

En outre, Paul Atkins souhaite que les modalités réglementaires entourant la garde d’actifs numériques soient, elles aussi, simplifiées. Il prend d’ailleurs en exemple le SAB 121 supprimé en janvier dernier, sur lequel nous sommes revenus plus en détail. À ce propos, Paul Atkins considère que cette mesure avait « outrepassé la compétence de la SEC ».

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Enfin, le 3e grand chantier concerne les produits proposés au trading par les plateformes. En effet,, en demandant à ses collaborateurs « d’étudier si des directives ou des réglementations supplémentaires pourraient être utiles pour permettre la cotation et la négociation de crypto-actifs sur les exchanges nationaux ».

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Source : SEC

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Vincent Maire

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