La blockchain Bitcoin fait jurisprudence : une première victoire légale en France

Preuve immuable, verdict sans appel : la blockchain Bitcoin vient de sceller un procès historique.

Un juge français s’appuie sur l’infalsifiabilité du grand livre distribué pour trancher une affaire litigieuse. Preuve que la technologie derrière le crypto-actif le plus décrié a plus à offrir que des spéculations à 5 chiffres.

Ironie de l’histoire : c’est peut-être le seul cas où Bitcoin a réellement « créé de la valeur » sans faire imploser un portefeuille d’investisseur.

Bitcoin sert de preuve pour résoudre un procès

Pour la première fois en France,, concrétisant ainsi l’une des grandes promesses des cryptomonnaies.

En effet, le 20 mars dernier, le tribunal judiciaire de Marseille a rendu son verdict en faveur d’AZ Factory, une marque de Richemont, le 3e plus grand groupe de luxe au monde. Le litige portait sur des faits de contrefaçon menés par la société Valeria Moda.

Dans cette affaire, AZ Factory a pu prouver la propriété intellectuelle de 2 de ses collections,. Et pour cause, la marque avait eu recours aux services de la startup BlockchainyourIP pour 2 dépôts effectués respectivement en mai et en septembre 2021, qui ont ainsi pu faire foi dans ce différent commercial.

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Si un tribunal intermédiaire de Hangzhou, en Chine, avait initié une première mondiale en 2018, la France se place à l’avant-garde en Europe, comme le souligne, William Fauchoux, le fondateur de BlockchainyourIP. Pour lui, la blockchain n’est désormais plus à considérer comme une technologie du futur :

Pour la première fois, une preuve fondée sur une blockchain publique a été reconnue par un juge européen. Cette décision marque un véritable tournant. Elle fait sauter les dernières résistances à l’adoption de la blockchain comme outil de preuve, et ouvre la voie à son déploiement à grande échelle dans des secteurs clés : finance, ressources humaines, propriété intellectuelle, assurance…

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En l’occurrence,et fait appel aux hashs de transaction du réseau.

Grâce à cette jurisprudence, cela pourrait créer une petite révolution en matière de protection de la propriété industrielle, et venir bousculer les solutions classiques, ou tout du moins les améliorer. Comme l’explique William Fauchoux, « avec la blockchain, on peut horodater une création sans tiers de confiance ».

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Dans les années à venir, nous pourrions ainsi voir de plus en plus d’affaires comme celle-ci se démocratiser.

En attendant, le prix d’un bitcoin est de 94 800 dollars lors de l’écriture de ces lignes, stable sur 24 heures.

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Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d’acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J’ai souvent l’opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l’industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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