Régulation des tokens en vue ? Le patron de la SEC lève le voile sur sa vision des « securities »

Enfin une clarification attendue depuis des années ? Le président de la SEC a enfin dévoilé sa vision des crypto-actifs – et ça va faire des vagues.

Les tokens sous le microscope : la régulation tant attendue se précise. Après des années de flou artistique, le régulateur américain semble prêt à trancher.

Le grand déballage : comment distinguer les véritables actifs numériques des simples produits financiers déguisés ? La réponse du patron de la SEC pourrait bien redessiner l'industrie.

Attention, spoiler : certains projets vont devoir retourner à l'école – celle de la conformité réglementaire. Parce qu'apparemment, « décentralisé » ne signifie pas « hors-la-loi ».

Et comme toujours en finance, quand un régulateur parle clairement, c'est que quelqu'un est sur le point de perdre de l'argent – mais cette fois, ce ne sera peut-être pas les petits porteurs.

Paul Atkins revient sur la classification des tokens par la SEC

Ces dernières années, la classification des tokens aux yeux de la Securities and Exchange Commission (SEC) a été au centre des débats, entraînant de nombreuses poursuites, régulièrement injustifiées, à l’encontre d’acteurs de l’écosystème.

Avec le changement de gouvernance à la SEC, le mot d’ordre a été de clarifier cette situation, et pour ce faire, un groupe de travail dirigé par la commissionnaire Hester Peirce a été créé.

À l’occasion d’un long discours à la Federal Reserve Bank de Philadelphie, Paul Atkins, le président de la SEC, a ainsi abordé ce grand chantier en cours et son point de vue sur la « taxonomie des tokens ». De cette prise de parole, plusieurs points essentiels peuvent être soulignés, témoignant d’une nuance bien plus subtile que ce qu’a voulu faire valoir Gary Gensler par le passé.

De nouveau, Paul Atkins réitère qu’il considère que la plupart des tokens ne sont pas des titres financiers, ces fameuses securities. Toutefois, il est clair sur un point : les titres tokenisés comme les actions ou les obligations sont et resteront des titres.

👨‍🏫 Qu’est-ce qu’une security ?

Ses propos introduisent également une subtilité qui n’est pas sans rappeler le cas du XRP, à savoir le fait que la vente d’un token peut constituer un contrat d’investissement, mais que l’actif sous-jacent peut ensuite ne plus être considéré comme une security.

Au regard du fameux test de Howey, la vente primaire d’un token peut effectivement relever d’une offre de titre selon les conditions promises aux investisseurs, mais cela n’est pas nécessairement un statut définitif une fois le token échangé sur le marché secondaire :

Une fois que le contrat d’investissement est considéré comme arrivé à son terme ou qu’il expire selon ses propres termes, le token peut continuer à être négocié, mais ces transactions ne sont plus des « opérations sur titres » du simple fait de l’origine du token.

Pour Paul Atkins, il y a aussi 3 grandes catégories de tokens qui ne devraient pas être considérés comme des titres financiers. Nous retrouvons ainsi les tokens de réseaux (comme le sol ou l’ETH, par exemple), les « objets de collection numériques » comme des cartes à collectionner ou des œuvres d’art, ainsi que les « outils numériques », comme des billets ou des documents d’identités.

Ainsi, une classification claire du sujet devrait être au cœur des travaux :

Dans les prochains mois, je prévois que la Commission envisagera d’établir une taxonomie des tokens qui s’appuiera sur l’analyse de longue date des titres de contrats d’investissement Howey, tout en reconnaissant qu’il existe des principes limitatifs à nos lois et règlements.

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Lorsque cette régulation sera enfin opérationnelle, elle devrait permettre de lever le flou réglementaire qui a souvent été reproché aux États-Unis par les différentes parties prenantes de l’écosystème des cryptomonnaies.

Source : SEC

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Vincent Maire

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