Un précédent juridique historique : la blockchain valide une preuve devant les tribunaux français

La justice française vient d’écrire une page d’histoire en reconnaissant officiellement une preuve blockchain dans le règlement d’un litige. Un coup de massue pour les sceptiques qui doutaient encore de l’immutabilité des registres distribués.

Les juges ont tranché : la cryptographie ne ment pas. Cette décision crée un précédent qui pourrait révolutionner les procédures judiciaires - et donner des sueurs froides aux notaires traditionnels.

Preuve que même dans les temples de la loi ancestrale, la révolution blockchain est en marche. Ironie cruelle pour ceux qui pensaient que la tech fintech n’était qu’un jouet pour spéculateurs...

La blockchain s’invite au tribunal

Qui a dit que la blockchain était inutile ? La France prend de plus en plus le pli de la crypto et cette fois-ci, c’est la justice qui l’a appelée à l’aide pour résoudre une affaire avec succès.

Un ancrage de preuve et un horodatage ont ainsi été faits sous huissier pour pouvoir servir en cas de litige, sans avoir besoin de stocker une oeuvre directement.

Grace à ce partenariat unique au mondela reconnaissance judiciaire de la Blockchain est à portée de main#legaltech #InnoGeneration https://t.co/4khVVngvme

Si la Suisse et la Chine ont déjà accepté cette méthode en justice, le cas d’AZ Factory représente une première dans l’Union Européenne. Le temps saura nous dire si la démarche se démocratisera et remplacera efficacement les constats d’huissier et autres démarches notariales qui étaient jusque-là les seules valables auprès du tribunal.

Une légitimité pas encore actée

Le Tribunal de Marseille commence à comprendre les bienfaits de la blockchain mais ce n’est pas encore le cas de toutes les figures d’autorité en Europe ! Il se pourrait même que l’usage de ses preuves devienne bientôt impossible. En effet,

Résultat : faute de pouvoir s’y conformer, certains projets pourraient être supprimés dans les prochaines années. La fameuse chaîne de blocs va donc devoir montrer les crocs et a encore un long chemin à parcourir pour gagner sa légitimité sur le Vieux Continent.