Mise à jour du procès Ripple contre la SEC : Pourquoi faut-il autant de temps pour rejeter l’appel ?
Le procès Ripple contre la SEC est à nouveau sous les projecteurs alors que les experts en crypto et les analystes juridiques expriment une frustration croissante face au retard pris pour rejeter l'appel de la SEC. Alors que la SEC a rapidement clos les poursuites contre d'autres entreprises crypto comme Coinbase, beaucoup s'interrogent sur les raisons de cette lenteur dans le cas de Ripple et du XRP.
L'avocat Bill Morgan a récemment soulevé une question clé. Il a demandé si le président de la SEC, Paul Atkins, pouvait obtenir que les commissaires de l'agence votent pour le rejet de l'appel dans l'affaire Ripple. Il s'est également interrogé sur la volonté des avocats de la SEC de déposer les documents nécessaires.
L'ancien avocat de la SEC, Marc Fagel, a apporté des précisions. Il a expliqué que Ripple et la SEC avaient précédemment tenté de régler l'affaire à l'amiable. Cependant, les termes proposés dépendaient de la levée d'une injonction et de la réduction de la pénalité infligée à Ripple par le tribunal. Ce dernier a rejeté cette proposition. En conséquence, les deux parties ont dû reprendre le processus de rejet depuis le début.
Fagel a indiqué que si Ripple avait simplement accepté la décision initiale du tribunal sans demander de modifications, l'appel aurait été rejeté il y a des mois. Leur approche alternative ayant échoué, le processus doit désormais repasser par les étapes habituelles de la SEC.
Un deuxième vote est-il nécessaire ?
Une partie du retard actuel s'explique par l'incertitude quant à la nécessité d'un nouveau vote à la SEC. Morgan et Fagel en ont discuté. Selon Fagel, il est peu probable que le vote précédent, organisé avant l'arrivée d'Atkins, ait déjà permis un rejet complet. Étant donné le retard, un second vote est probablement requis.
Morgan a ajouté avoir discuté avec un autre ancien avocat de la SEC, incertain quant à la nécessité d'un nouveau vote. Fagel a répondu que le retard suggère fortement que le vote précédent ne couvrait pas un rejet total de l'affaire.
Pourquoi ce n'est toujours pas terminé
Bien que Ripple et la SEC semblent prêts à clore l'affaire, ils sont dans l'attente. Le processus d'approbation interne à la SEC est lent, surtout avec un nouveau président. Tant qu'un nouveau vote n'aura pas lieu, l'appel ne pourra pas être officiellement rejeté et les procédures judiciaires resteront actives.
Traduit par B1tzNbyte
