Le Projet de Loi sur la Réserve de Bitcoin en Arizona Relancé : L’État Donnera-t-il Enfin Son Approbation ?
Les législateurs de l'Arizona font à nouveau parler d'eux avec leur projet de loi relancé sur la Réserve de Bitcoin. Cette proposition, qui vise à créer un fonds géré par l'État pour traiter les cryptomonnaies saisies, a été adoptée par le Sénat après un vote serré.
Tous les regards sont désormais tournés vers la Chambre des représentants et le Gouverneur, qui a précédemment rejeté des projets de loi similaires sur les cryptos. Mais cette fois pourrait-elle être différente ?
L'Arizona Relance le Projet de Loi sur le Bitcoin
Après une tentative infructueuse plus tôt cette année, les législateurs de l'Arizona ont réintroduit le projet de loi 2324, une proposition visant à créer un Fonds de Réserve pour le bitcoin et les Actifs Numériques. Le projet de loi, qui a été adopté par le Sénat avec une courte majorité de 16 voix contre 14, est maintenant soumis à la Chambre pour approbation finale.
S'il est adopté, il permettrait au trésorier de l'État de gérer les cryptomonnaies saisies dans le cadre d'enquêtes criminelles.
Par ailleurs, l'Arizona pourrait stocker ces actifs dans des portefeuilles numériques approuvés par l'État, les vendre via des plateformes d'échange de cryptos agréées, ou simplement les conserver en fonction des conditions du marché ou de la sécurité.
Le projet de loi met également à jour les lois de l'État sur la confiscation des actes pour inclure les actifs numériques, une notion qui n'était pas clairement définie auparavant.
Comment les Fonds Seront-ils Utilisés ?
Le projet de loi HB 2324 prévoit un plan clair pour la répartition des fonds issus de la vente des cryptos saisies :
- Les premiers 300 000 dollars iraient directement au Bureau du Procureur Général.
- Les fonds restants seraient répartis comme suit : 50 % au Procureur Général, 25 % au fonds général de l'État, et 25 % retourneraient au fonds de réserve.
Tentatives Précédentes et Préoccupations du Gouverneur
Ce n'est pas la première fois que l'Arizona tente d'adopter des lois favorables aux cryptos. Plus tôt cette année, deux projets de loi ont été signés, l'un pour gérer les actifs cryptos abandonnés et l'autre pour réguler les distributeurs automatiques de cryptos.
Cependant, la Gouverneure Katie Hobbs a également opposé son veto à deux projets de loi majeurs sur les cryptos récemment. Elle estime que le marché des cryptos est trop instable pour les fonds publics. Elle a noté que l'État devrait éviter de mettre en péril l'argent du fonds général.
Prochaines Étapes : Le Projet de Loi Peut-il Survivre au Vote Final ?
Le HB 2324 passe maintenant à la Chambre des représentants, où il a besoin d'au moins 31 voix pour être adopté. S'il est approuvé par la Chambre, il atterrira sur le bureau de la Gouverneure Hobbs, et sa décision pourrait soit stimuler l'avenir des cryptos en Arizona, soit le freiner une fois de plus.
Si ce projet de loi relancé est adopté par la Chambre et signé, il pourrait établir un nouveau précédent sur la manière dont les gouvernements des États gèrent les actifs numériques.
Traduit par V0rt3x
