La SEC clarifie sa position sur les activités de staking liquide
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis ne considère pas certaines activités de staking liquide comme une offre ou une vente de titres.
Résumé- La Division des Finances d'Entreprise de la SEC a fourni des directives concernant certaines activités de staking liquide.
- Le régulateur affirme que le staking liquide de cryptomonnaies ne constitue pas une offre ou une vente de titres selon les lois fédérales sur les valeurs mobilières.
Dans un communiqué de presse, la SEC indique que les activités de staking liquide ne sont pas considérées comme des titres lorsqu'elles s'appliquent au staking de cryptomonnaies via des protocoles, avec réception de jetons liquides comme reçus confirmant la propriété des actifs stakés.
La SEC a partagé ses directives après une déclaration clarifiant la position de sa Division des Finances d'Entreprise sur le staking liquide.
Selon le régulateur, en appliquant cette vision aux activités du marché du staking liquide et dans le cadre des lois sur les valeurs mobilières de 1933 et 1934, la Division des Finances d'Entreprise considère que ces activités ne constituent pas une offre ou une vente de titres.
La SEC en quête de clarté réglementaire
Cette déclaration sur le staking liquide s'inscrit dans une nouvelle approche de la SEC en matière de régulation des cryptomonnaies, visant à apporter plus de clarté à l'industrie. Paul Atkins, président de la SEC, a déclaré que l'autorité veille à assurer une clarté réglementaire concernant l'application des lois fédérales sur les valeurs mobilières dans le domaine des cryptomonnaies et des activités financières associées.
« La déclaration d'aujourd'hui sur le staking liquide est une étape importante pour clarifier la vision de la SEC sur les activités liées aux actifs cryptographiques qui ne relèvent pas de sa juridiction. Je me réjouis que l'initiative Project Crypto de la SEC produise déjà des résultats pour le public américain », a-t-il ajouté.
Cette déclaration intervient quelques jours après que des acteurs majeurs de l'industrie, dont jito Labs, VanEck, Bitwise Investments et MultiCoin Capital, ont exhorté la SEC à autoriser l'utilisation de jetons de staking liquide dans les futurs produits échangés en bourse (ETP) basés sur Solana.
Elle fait également suite à la publication, il y a quelques semaines, de nouvelles normes de cotation et de rachats en nature pour les ETP cryptographiques.
Traduit par PhantomByte7
