Vers un gendarme unique européen des cryptos sur le modèle de la SEC américaine ?

L'Europe se réveille enfin - la régulation crypto devient sérieuse

Le continent pourrait bientôt avoir son propre superviseur unifié

Alors que les marchés cryptos continuent leur ascension fulgurante, Bruxelles examine la création d'une autorité de surveillance centralisée. Inspirée du modèle réussi de la SEC américaine, cette entité pourrait enfin apporter la clarté réglementaire que les investisseurs institutionnels réclament depuis des années.

Une réponse tardive mais nécessaire

Les régulateurs nationaux actuels ressemblent à des gardiens de musée essayant de comprendre l'art moderne - ils voient les couleurs mais manquent totalement la perspective. Cette fragmentation réglementaire crée des opportunités d'arbitrage tout en laissant les investisseurs particuliers dans le flou.

Le timing est parfait - ou désespérément tard, selon votre niveau de cynisme. Les crypto-monnaies représentent désormais plus de 3 000 milliards de dollars de capitalisation marché, et l'Europe risque de rater le train si elle ne se organise pas rapidement.

Parce que rien ne dit 'innovation financière' comme une nouvelle couche de bureaucratie européenne.

ESMA : une SEC version européenne ?

Dans le cadre de sa gestion réglementaire, l'Union européenne repose bien plus sur la réflexion que sur l'action. Une donnée pas nécessairement négative, si cela ne s'accompagnait pas trop souvent d'un manque évident de réactivité et de prise de décisions stratégiques importantes face à des domaines innovants, comme les cryptomonnaies.

Car pendant que l'Amérique autorise et encourage les stablecoins adossés au dollar, l'Union européenne se demande encore comment les interdire afin de favoriser la mise en place d'un euro numérique dont la sortie ne devrait pas intervenir avant des années. Mais les choses pourraient bien être sur le point d'évoluer.

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En effet, il semble que certaines voix se fassent entendre afin de réduire ce qui est présenté comme une « fragmentation » dans la supervision des principales infrastructures des marchés financiers, incluant les bourses traditionnelles, les chambres de compensation et les plateformes d'échange de cryptomonnaies.

Au programme, la possible création d’un superviseur unique inspiré de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, notamment soutenue par la présidente de la Banque centrale européenne (BCE), Christine Lagarde. Le but étant d'améliorer la compétitivité réglementaire européenne.

Un rôle qui pourrait revenir à l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA), afin d'achever ce que certains présentent comme une « union des marchés de capitaux » de l’UE. Mais autant dire que tout le monde n'est pas très enthousiaste...

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Une centralisation réglementaire qui divise

Dans les faits, cette initiative vise à harmoniser une gestion réglementaire européenne actuellement composée de dizaines d'instances nationales aux exigences pas toujours très équivalentes, mais également « de centaines d’institutions de négociation et de post-marché », selon les déclarations reportées par le Financial Times.

Un obstacle présenté comme majeur pour la croissance des start-up implantées dans l'Union européenne, notamment afin de leur permettre de lever des fonds et de se développer sur le continent, au lieu de s'exporter outre-Atlantique.

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Une proposition devrait être présentée par la Commission européenne en décembre, afin de faire de l'ESMA l'entité en charge des bourses, des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) et des infrastructures post-marché, mais également de la décision finale dans le cas de litiges entre grands gestionnaires d’actifs.

Le problème ? Des pays comme le Luxembourg et l'Irlande s'opposent fermement à ce transfert de leurs pouvoirs de surveillance vers une autorité domiciliée à Paris, au risque de ne plus voir les intérêts des petits États européens véritablement pris en compte par cette instance centrale. Dans le même temps, une hausse possible des coûts de conformité s'accompagne d'une réticence évidente à offrir un tel pouvoir à la seule ESMA.

Face à ces inquiétudes, la Commission européenne affirme « envisager différents modèles de supervision unique, dans la perspective de concilier l’intérêt européen et l’expertise locale ». Une affaire à suivre...

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Source : Financial Times

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Passionné par les cryptomonnaies et le principe de décentralisation depuis de nombreuses années, je souhaite partager cette expérience avec le plus grand nombre. Je m'attache également à décrypter les enjeux associés à l'évolution de cet écosystème au sein de la finance traditionnelle.

Hugh Bernard

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