Mise à jour du procès XRP : Rebondissement judiciaire alors que Ripple et la SEC demandent des modifications

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Ripple et la SEC américaine semblent se diriger vers la ligne d'arrivée de leur longue bataille juridique. Mais alors que tout semblait se conclure, un nouveau rebondissement est apparu : les deux parties demandent désormais au tribunal de modifier certaines des pénalités déjà décidées.

Quelle est la raison de cette démarche, et pourquoi l'affaire n'est-elle toujours pas terminée ?

Ripple et la SEC poussent à modifier la pénalité

Récemment, Ripple et la SEC ont conjointement déposé une motion qui a attiré l'attention de la communauté XRP. Ils demandent ce qu'on appelle un "avis indicatif", ce qui signifie qu'ils veulent que le juge envisage de modifier une partie du jugement final, en particulier les réparations et les pénalités.

L'ancien avocat de la SEC, Marc Fagel, a expliqué que les deux parties tentent désormais de réviser la pénalité de 125 millions de dollars et l'injonction qui empêche Ripple de réaliser des ventes similaires non enregistrées à l'avenir.

Fait intéressant, Ripple a ajouté une lettre de suivi, arguant que la levée de l'injonction ne les exemptait pas de respecter les lois sur les valeurs mobilières. Ils acceptent toujours de se conformer à la loi, même sans enforcement judiciaire.

Qui cause le retard—Ripple ou la SEC ?

Cette situation a laissé de nombreux membres de la communauté crypto se demander : qui est réellement à l'origine du retard ?

Curieusement, l'avocat de xrp Bill Morgan a répondu en disant que ce n'est pas la SEC qui traîne les pieds, mais Ripple qui demande plus. Il a souligné que la SEC a fait preuve d'une volonté de coopérer, notamment en levant l'injonction.

Marc Fagel a ajouté que les charges avaient été portées sous l'ancienne direction de la SEC, et non sous Gary Gensler, et que l'affaire attend désormais une décision du juge, et n'est pas bloquée par la SEC.

L'appel de la SEC modifie la stratégie de Ripple

Selon Morgan, le récent changement de stratégie d'enforcement de la SEC a rendu Ripple plus audacieux. Il a suggéré que si le juge accepte la demande conjointe, un règlement final pourrait intervenir dans les semaines à venir.

Mais désormais, Ripple voit une opportunité de négocier de meilleurs termes. L'appel a donné à Ripple une raison de viser plus haut, espérant un résultat plus favorable.

En attendant, tous les regards sont tournés vers la juge Torres, alors que le tribunal décide d'accorder ou non la modification des réparations et de mettre fin à cette affaire très médiatisée.

Traduit par BinarySamurai